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PublicationsDélégations de pouvoirs et de signature
Délégation de signature donnée par le Directeur des Entreprises de Paris-la-Défense au responsable et son adjointe du département Analyse et Cotation des Bilans Sociaux (DACBS) de Paris-la-Défense
- Publié le 14/03/2023
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Promouvoir l’auto-entreprenariat : quels effets sur l’emploi et l’activité ?
- Publié le 19/10/2021
- 21 page(s)
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PublicationsDocuments de travail n°692 :
Quand l’activité partielle fonctionne
Par Cahuc Pierre
- Publié le 10/09/2018
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Arrêté A-2018-05 relatif à la réorganisation des activités fiduciaires du réseau pour la période 2018-2019 et au plan de sauvegarde de l’emploi associé
- Publié le 21/06/2018
- 84 page(s)
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PublicationsDécisions réglementaires
DR n° 2016-20 du 15 novembre 2016 relative au Code de déontologie – Liste des fonctions.
- Publié le 05/12/2016
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A-2021-02 relatif à la cessation de l’activité de tenue de compte de la Banque de France pour la clientèle particulière
- Publié le 11/05/2021
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PublicationsDocuments de travail n°693 :
Inefficacité du recours récurrent à l’activité partielle
Par Cahuc Pierre
- Publié le 11/09/2018
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PublicationsDélégations de pouvoirs et de signature
M. le directeur général des Activités fiduciaires et de Place au directeur des Activités fiduciaires
- Publié le 30/01/2017
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PublicationsDocuments de travail n°296 :
Est-ce que la politique fiscale a atténué la volatilité du cycle économique des États-Unis ? (en anglais)
Par Ferroni Filippo
- Publié le 27/10/2016
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PublicationsDécisions
Décision de Monsieur Villeroy de Galhau portant désignation de Mme Anne Le Lorier au comité prévu à l’article L518-4, 8e du code monétaire et financier.
- Publié le 12/12/2019
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