Délégation de pouvoirs du directeur général des Ressources humaines au directeur des Relations sociales – établissement ordre du jour du CSE Siège du 10 septembre 2020
PublicationsDécisions du Gouverneur prises dans le cadre du SEBC
Décision n° 2020-03 du 18 mai 2020 modifiant la décision n°2020-02 du 20 avril 2020 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de la Banque de France et l’éligibilité des garanties
Décision n° 2022-04 du 30 juin 2022 modifiant la décision n° 2020-02 du 20 avril 2020 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de la Banque de France et l’éligibilité des garanties
PublicationsLe Bulletin de la Banque de France n°229 :
En progression jusqu’en 2019, la durée d’utilisation des équipements devrait fléchir en 2020 - Résultats de l’enquête menée par la Banque de France en septembre 2019
PublicationsDécisions du Gouverneur prises dans le cadre du SEBC
Modification de la décision n° 2020-02 du 20 avril 2020 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de la Banque de France et l’éligibilité des garanties